top of page

Mentions légales

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...) contenus dans le site "www.petitcoq" sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de "www.petitcoq" . A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Mme Clémence de Waal, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou à un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site "www.petitcoq" .

Conformément aux disposition du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site "www.petitcoq" à des fins strictement personnelles.

 

Protection des données personnelles :

Le site "www.petitcoq" est appelé à collecter des informations relatives à des visiteurs et des utilisateurs.

Les données collectées sont confidentielles et "www.petitcoq" s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, ces coordonnées à un tiers.

Conformément à la loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via notre formulaire de contact.

bottom of page